Category:Commission permanente

  • Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de Rennes Métropole – Nicolas Perrin

    Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de Rennes Métropole – Nicolas Perrin

    Aménagement et Développement des Territoires – Commission Permanente Nicolas Perrin, vice-président délégué aux contrats départementaux de solidarité territoriale, a présenté la délibération concernant l’approbation du contrat 2023-2028 de Rennes Métropole durant la commission permanente de ce jour. Dans le cadre de ce contrat, le Département s’engage à accompagner les actions menées sur le territoire de…

  • Commission permanente du 18/11/2024 : Conseil Départemental de l’Accès au Droit.

    Commission permanente du 18/11/2024 : Conseil Départemental de l’Accès au Droit.

    Commission Permanente INSERTION Lors de la commission permanente du 18 novembre, Olwen Denes, co-président de notre groupe, a présenté, en remplacement de Caroline Roger-Moigneu (vice-présidente déléguée à l’insertion et à la lutte contre la pauvreté), la délibération concernant le Conseil Départemental d’Accès au Droit. Le CDAD facilite l’accès de tous les justiciables à l’information juridique…

  • « Nous soutenons ce projet ! »

    « Nous soutenons ce projet ! »

    Commission Permanente du 18 novembre 2024 Ligne Ferroviaire de Rennes à Châteaubriant – MOBILITÉS. Financement de l’étude d’opportunité de modernisation et des études préliminaires de relèvement de la vitesse. Nous soutenons et félicitons ce projet ! Le rapport a été présenté durant la commission permanente par Stéphane Lenfant du Groupe de Gauche, Socialiste et Citoyen…

  • Commission Permanente du 14 Octobre 2024 : le projet LNOBPL – Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire

    Commission Permanente du 14 Octobre 2024 : le projet LNOBPL – Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire

    Voici les propos d’Olwen Dénès, conseiller départemental de notre groupe, délégué à la politique de la ville, suite au rapport annoncé lors de la Commission permanente « Convention relative au financement de la deuxième phase d’études préliminaires du grand projet Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire » : La délibération revient sur le sujet…

  • Commission Permanente du 16/09/2024 : soutien spécifique au quartier Bellevue à Redon.

    Commission Permanente du 16/09/2024 : soutien spécifique au quartier Bellevue à Redon.

    Notre élu Olwen Dénès, conseiller départemental délégué à la politique de la ville s’est exprimé lors de la délibération « Soutien spécifique au quartier de Bellevue à Redon », durant la dernière commission permanente (qui a lieu une fois par mois et délibère sur de nombreux dossiers). Voici un résumé de l’intervention d’Olwen Dénès et quelques compléments…

  • Commission permanente du 12 février 2024

    Commission permanente du 12 février 2024

    Les élu.es du Conseil Départemental se retrouvaient pour cette première commission permanente de l’année en ce lundi 12 février 2024. Pour les élu.es du groupe EFC, veuillez trouver un résumé des principaux rapports qu’ils ont présenté. NICOLAS PERRIN La communauté de commune de Couesnon Marches de Bretagne devait recevoir une subvention de 742 777 euros…

  • Commission permanente du 04 décembre 2023

    Commission permanente du 04 décembre 2023

    Pour la dernière commission permanente de l’année, 93 rapports ont été présentés. Les élu.e.s du groupe EFC au titre de leurs délégations respectives ont pu porter plusieurs rapports et notamment les suivants : CAROLINE ROGER-MOIGNEU YANN SOULABAILLE signature de conventions, acquisition de parcelles attribution de subvention labellisation du parc du Domaine de Trémigon s’étendant sur 12…

  • Commission permanente du 20 novembre 2023

    Commission permanente du 20 novembre 2023

    Lundi 20 novembre 2023, comme chaque mois, nous étions réuni.es en commission permanente pour l’étude de 115 rapports. Les élu.e.s du groupe EFC au titre de leurs délégations respectives ont pu porter plusieurs rapports et notamment les suivants : NICOLAS PERRIN L’approbation des contrats départementaux de solidarité territoriale avec Liffré Cormier Communauté, la Communauté de communes…

  • Ce que nous faisons… Commission permanente du 16 octobre 2023

    Ce que nous faisons… Commission permanente du 16 octobre 2023

    Lundi 16 octobre 2023 avait lieu la commission permanente mensuelle. Nous avons ainsi voté 87 rapports. La commission permanente examine les affaires courantes de la collectivité et permet ainsi de prendre la mesure de l’ensemble des actions du département. Ont ainsi été examinés des rapports portant aussi bien sur l’insertion, la protection de l’enfance, les…

  • Commission permanente du 18 septembre 2023

    Commission permanente du 18 septembre 2023

    Comme chaque mois nous étions réuni.es en commission permanente. Pour rappel, cette instance a pour finaliser de statuer de manière permanente sur toute question de la compétence du conseil et ainsi assurer une facilité de gestion des affaires de la collectivité mais également une continuité entre chaque session. 55 rapports étaient à l’étude parmi lesquels :…